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Le jugement professionnel de l'expert comptable face aux normes comptablesIl est souvent demandé à un professionnel de porter un jugement dans le champ de sa compétence. Un jugement pour autant qu’il doive recevoir l’approbation de tous, doit être porté normalement par un indépendant, un libre d’esprit, par quelqu’un nanti d’une grande capacité d’analyse, de synthèse, quelqu’un capable de faire appel au savoir dans des domaines aussi variés que la sociologie, la psychologie…de l’idiosyncrasie du lieu ou de l’espace. Un jugement dans un domaine aussi complexe que la Comptabilité requiert du professionnel un sens aigu de l’honnêteté puis qu’après tout il devra puiser dans les normes établies toute la richesse de sa crédibilité. Il demeure entendu que les normes découlent en général des habitudes, de la jurisprudence, des croyances, des accords ou des conventions. Une fois établies, elles deviennent alors des modèles, des règles et des principes auxquels on doit nécessairement se référer pour porter un jugement. Quel peut-être alors le jugement professionnel de l’expert-comptable face à des principes de toute évidence incontournables ? Existent-t-elles toujours ces normes indépendamment du jugement à porter ? Il y a-t-il toujours une référence par rapport à tous les problèmes rencontrés ? Voilà donc là où toute l’expertise du professionnel est requise. Suite aux risques de nature diverse que courent la profession libérale : le Droit, la médecine, l’architecture, la comptabilité, …outre les principes de base requises, comme la Compétence, l’expérience, la confidentialité, l’indépendance, l’éthique etc. il est important de considérer la notion d’éthique, comme étant un principe devant être au cœur de toute discipline qui se veut respectable. Toute discipline qui ne s’inspire pas des exigences liées à l’éthique professionnelle, aux normes et règlements du métier se voit confrontée à une montée constante et cumulative de toutes sortes de risques : financières, économiques, conflictuels, voire judiciaires. Le Code d’éthique des professionnels comptables requiert en plus des qualités précitées : l’objectivité, la pertinence, la Globalité, l’aptitude à rechercher un consensus, l’aptitude à délivrer un diagnostic… pour éviter ou diminuer toute sorte de risque dans l’exercice du jugement professionnel. Ajoute à cela, il n’est pas sans savoir qu’indépendamment des normes comptables généralement reconnues, l’environnement, la culture, l’intégrité, la conscience, le niveau d’enseignement et des efforts d’auto apprentissage de l’expert-comptable et de ses capacités mentales, de l’éducation et de l’organisation sociale influencent son jugement professionnel. L’importance capitale des normes professionnelles, c’est qu’elles orientent l’expert-comptable à la maitrise de celles-ci vers un jugement global. L’évolution constante et rapide des normes comptables attise le besoin de la Pédagogie de consultation, de s’informer. Une étude approfondie du bien-fondé de ces normes permet de comprendre qu’elles facilitent l’apprentissage et fournissent des éléments de discussion, des questions et des problèmes qui ont pour but de favoriser l’exercice du jugement. Le cadre de référence définit la nature des différentes missions du professionnel de l’expert-comptable ainsi que les normes professionnelles de comportement et de travail applicables à ces missions sont divisées en trois catégories : Les missions normalisées où le professionnel exprime une certaine assurance ; o L’utilisateur des informations est en mesure d’apprécier le degré de confiance à accorder à ces informations. La nature et le degré d’assurance obtenus sont liés à la nature et à l’étendue des diligences mises en œuvre ainsi qu’au résultat de celles-ci. Les missions normalisées où le professionnel n’exprime pas une certaine assurance ; o L’utilisation des compétences de l’expert-comptable facilite la cueillette, le classement et la présentation d’une synthèse d'informations financières claire et précise sans besoin de confirmer la source. o L’expertise comptable ne rapporte que sur des constats, aucune assurance n'est exprimée dans son rapport. Les missions et prestations non normalisées o Elles sont régies par les dispositions du Code de déontologie des professionnels, par la norme anti-blanchiment et par la norme de maîtrise de la qualité des missions au sein des structures d’exercice professionnel. L’application de ce Code de déontologie n’a pour objectif que l’atteinte des objectifs de la mission qui a été confiée au professionnel, en l’occurrence l’expert-comptable. Cette thèse est réalisée par Henock PIERRE, Sindy BELLEGARDE, Keitel JEAN LOUIS, mémorants en Sciences Comptable à l’Institut des Hautes Études Commerciales et Economiques (IHECE). Une équipe soudée tout au long des années d’études malheureusement aujourd’hui est amputée d’un membre, Jean Raynald MIOT qui poursuit actuellement des Etudes au Canada et auquel nous envoyons un cordial salut. Notre équipe a tenu bon, malgré les nombreuses difficultés inhérentes à nos statuts de mères et de père de famille. Fichier: 
Rubrique: Mémoire/Travaux Auteur: Henock PIERRE | Date: 2 Mai 2017 |
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